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le contenu assuré

A. Ce que nous garantissons au titre des 3 Formules Habitation.

 

Nous garantissons l'ensemble des biens mobiliers appartenant aux personnes assurées lorsque ces biens se trouvent à l'intérieur de l'habitation et de ses dépendances assurées.

 

Le contenu mobilier des annexes n'est garanti que sur mention spéciale figurant sur vos Conditions Particulières.

 

Pour votre mobilier et objets usuels, vos bijoux et objets de valeur, les montants assurés sont indiqués sur vos Conditions Particulières. Ils sont actualisés à chaque échéance annuelle en fonction de l'évolution de l'indice.

 

a. Votre mobilier et vos objets usuels.

 

Votre mobilier :

• les meubles, les objets de décoration et les luminaires,

• le linge et les vêtements,

• la vaisselle, les denrées alimentaires,

• les instruments de musique non électriques ou électroniques (violon, guitare sèche, piano…),

• les livres et les disques, C.D. et D.V.D., C.D. et D.V.D. roms, logiciels, jeux de consoles, vidéo,

• le matériel de bricolage ou de jardinage lorsqu'il est mécanique,

• le matériel de loisirs (vélo, skis, raquette de tennis, clubs de golf, planche à voile..),

• les motoculteurs, tondeuses à gazon, y compris les robots tondeuses, microtracteurs et véhicules jouets, lorsque la vitesse ne peut excéder 9 km par heure par construction, sont garantis (par dérogation à l'exclusion des véhicules à moteur),

• le vin est garanti jusqu'à 1 893,30 €,

• les éléments ou accessoires d'un véhicule, momentanément démontés (pneus neige, barres, coffres de toit…), et conservés hors de ce véhicule à l'intérieur des bâtiments assurés sont garantis jusqu'à 1 893,30 € pour l'ensemble,

• armes détenues avec autorisation.

 

Ainsi que vos appareils électriques et électroniques :

• les magnétoscopes, les téléviseurs et leurs accessoires (démodulateurs, décodeurs...),

• les lecteurs et enregistreurs de C.D. ou D.V.D.,

• les radios et chaînes Hifi,

• le matériel photo, vidéo et cinéma analogique et numérique,

• la micro-informatique et ses accessoires,

• les instruments de musique électriques ou électroniques, et leurs accessoires,

• les consoles de jeux,

• le matériel de bricolage et de jardinage lorsqu'il est électrique,

• l'électroménager.

 

Consultez les montants garantis dans le chapitre III, Les garanties, pour connaître les limites d'indemnisation spécifiques.

 

b. Vos bijoux et objets de valeur (sauf Formule Initiale).

 

Vos bijoux :

• les bijoux proprement dits, c'est-à-dire les objets de parure quels qu'en soient les composants et la valeur,

• les montres, stylos et briquets d'une valeur supérieure à 1 009,76 €,

• les pierres précieuses et les perles fines ou de culture, montées ou non,

• les lingots de métal précieux (or, argent, platine, vermeil).

 

Tout objet qui n'entre pas dans cette définition des bijoux est considéré comme un objet usuel (intégré dans le capital "mobilier et objets usuels").

 

Vos objets de valeur :

• les tapis,

• les objets d'art : tableaux, peintures, dessins, gravures, lithographies, tapisseries et sculptures, les ivoires, les statuettes, les luminaires,

• les objets précieux : l'argenterie (ménagère en argent notamment), les fourrures, les vases, les armes anciennes et les instruments de musique anciens,

• les collections, c'est-à-dire la réunion d'objets de même nature ayant un rapport entre eux et faisant l'objet d'une cotation entre collectionneurs : timbres, monnaies, armes, jouets...

 

Tout objet d'art, précieux, tapis ou collection d'une valeur unitaire inférieure à 1 009,76 € est considéré comme un objet usuel (intégré dans le capital "mobilier et objets usuels").

 

Notre conseil prévention. Justificatifs : pour les bijoux et objets de valeur, si vous ne disposez pas de factures ou de certificats de garantie, nous vous invitons à faire établir une estimation par un professionnel qualifié (bijoutier, commissaire priseur, ...). Ce document sera très utile pour aider à l'évaluation de votre préjudice.

 

B. Cas particuliers (au titre des 3 Formules Habitation).

 

Les biens mobiliers et objets usuels qui vous sont loués, prêtés ou confiés.

 

Ils sont garantis à concurrence des capitaux indiqués aux Conditions Particulières, dans la limite de votre responsabilité vis-à-vis du propriétaire de ces biens.

 

Les biens prêtés ou confiés à titre de dépôt sont garantis même en l'absence de responsabilité de l'assuré si le propriétaire n'est pas assuré ou, s'il l'est insuffisamment, dans la limite de cette insuffisance.

 

Les biens mobiliers et objets usuels appartenant à une personne non assurée.

 

La garantie est automatiquement étendue aux biens de toute personne non assurée vivant sous votre toit pour plus de 3 mois. Cette extension de garantie s'exerce dans la limite des capitaux indiqués aux Conditions Particulières et ne s'applique pas à vos locataires éventuels.

 

Les plus "Formules Classique et Intégrale".

 

Vos biens mobiliers à usage professionnel. Lorsqu'un capital "biens professionnels" figure sur vos Conditions Particulières, nous garantissons dans la limite de ce capital :

• si vous êtes salarié, le matériel se trouvant dans votre habitation. Les collections et les marchandises ne sont jamais garanties,

• si vous êtes non salarié, votre mobilier et votre matériel de bureau suivants : téléphone, fax, micro-informatique, se trouvant dans l'habitation assurée ; vos matériels, matériaux et outillage peuvent également être assurés à condition qu'ils ne soient pas entreposés dans une partie des bâtiments assurés leur étant entièrement dédiée.

 

Cette garantie déroge à l'exclusion (indiquée ci-dessous) des biens à usage professionnel.

 

Les plus "Formule Intégrale".

 

Nous garantissons au titre du vol : les espèces, titres et valeurs personnels (antérieurs au XXème siècle). Cette garantie déroge à l'exclusion indiquée dans l'encadré ci-après.

 

C. Ce qui est exclu quelle que soit la formule.

 

Exclusions :

• les biens à usage professionnel,

• les véhicules à moteur, leurs remorques, éléments ou accessoires fixés,

• les embarcations à voile ou à moteur et leurs accessoires,

• les animaux,

• les espèces, titres et valeurs personnels,

• les bijoux et objets de valeur qui vous sont loués, prêtés ou confiés.

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