renforts non responsables à adhésion facultative souscrits en complément par vos salariés

Les garanties s'appliquent conformément à la notice valant Conditions générales. Elles viennent en complément des garanties du contrat socle ou extension et s'appliquent après déduction du Régime obligatoire lorsque celui-ci intervient. Les remboursements s'effectuent dans la limite des frais réellement engagés, les forfaits et plafonds de garanties s'entendent par assuré.

6 niveaux de renforts au choix dont un premier niveau dédié uniquement aux honoraires non DPTAM.

DPTAM : Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée (CAS, OPTAM, OPTAM-CO et tout autre dispositif) ayant pour objet l'encadrement des dépassements d'honoraires des professionnels de santé conventionnés.

Hospitalisation.

Chambre particulière dont ambulatoire par jour :
• niveau 2 : 15 €,
• niveau 3 : 20 €,
• niveau 4 : 25 €,
• niveau 5 : 30 €,
• niveau 6 : 35 €.

Honoraires médecins DPTAM :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Honoraires médecins non DPTAM :
• niveau 1 : 100 % BR
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Frais d'accompagnement par jour :
• niveau 2 : 4 €,
• niveau 3 : 6 €,
• niveau 4 : 8 €,
• niveau 5 : 10 €,
• niveau 6 : 12 €.

Soins courants.

En parcours de soins. Conformément à la loi du 08.08.2014 : la participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en charge. Les visites, consultations et actes techniques d'imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d'honoraires que ce contrat ne pourra rembourser.

Honoraires médicaux généralistes, spécialistes, actes de spécialité, de chirurgie et actes techniques médicaux, radiologie et imagerie médicale avec médecins DPTAM :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Honoraires médicaux généralistes, spécialistes, actes de spécialité, de chirurgie et actes techniques médicaux, radiologie et imagerie médicale avec médecins non DPTAM :
• niveau 1 : 100 % BR,
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Honoraires paramédicaux :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Analyses et examens de laboratoire :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Médicaments Pharmacie prescrite non remboursée par le Régime Obligatoire y compris l'homéopathie (hors actes pris en charge dans le poste prévention et par année d'adhésion et par assuré) :
• niveau 2 : 10 €,
• niveau 3 : 15 €,
• niveau 4 : 20 €,
• niveau 5 : 25 €,
• niveau 6 : 30 €.

Matériel médical remboursé par le Régime Obligatoire dont les prothèses capillaires (hors prothèses auditives, dentaires et optiques) :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Frais de transport :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Cure thermale remboursée par le Régime Obligatoire (par année d'adhésion et par assuré) :
• niveau 2 : 50 €,
• niveau 3 : 100 €,
• niveau 4 : 150 €,
• niveau 5 : 200 €,
• niveau 6 : 250 €.

Aides auditives.

Prise en charge d'un équipement par oreille une fois tous les 4 ans, à compter de la date de dernière acquisition.

Aides auditives de Classe II "Offre libre" :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Piles et autres consommables ou accessoires remboursés par le Régime Obligatoire :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Tels que définis règlementairement.

Dentaire.

Conformément à la Notice valant Conditions générales, un délai d'attente peut être applicable sur ces postes.

• Dentaire remboursé par le Régime Obligatoire.

Soins :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Inlays, onlays :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.

Prothèses prises en charge par le Régime obligatoire "Offre Modérée" et "Offre Libre" dont Inlay Core (tels que définis règlementairement) :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.
Le cumul de ces postes est plafonné à 1 300 € par année d'adhésion et par assuré.

Orthodontie :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 125 % BR.
Le cumul de ces postes est plafonné à 1 300 € par année d'adhésion et par assuré.

• Dentaire non remboursé par le Régime Obligatoire.

Implants dentaires, prothèses (sauf prothèses Hors Nomenclature), orthodontie, parodontologie (par année d'adhésion et par assuré) :
• niveau 2 : 100 €,
• niveau 3 : 175 €,
• niveau 4 : 250 €,
• niveau 5 : 325 €,
• niveau 6 : 400 €.

Optique.

Conformément à la Notice valant Conditions générales, un délai d'attente peut être applicable sur ces postes.

Équipements "Offre Libre" (Classe B).

Monture :
• niveau 2 : 25 €,
• niveau 3 : 50 €,
• niveau 4 : 75 €,
• niveau 5 : 100 €,
• niveau 6 : 125 €.

Verres :
• niveau 2 : 80 €,
• niveau 3 : 120 €,
• niveau 4 : 160 €,
• niveau 5 : 200 €,
• niveau 6 : 240 €.

Lentilles prescrites remboursées ou non par le Régime Obligatoire, y compris jetables (par année d'adhésion et par assuré) :
• niveau 2 : 40 €,
• niveau 3 : 80 €,
• niveau 4 : 120 €,
• niveau 5 : 160 €,
• niveau 6 : 200 €.

Chirurgie réfractive (forfait pour les 2 yeux, par année d'adhésion et par assuré) :
• niveau 2 : 100 €,
• niveau 3 : 200 €,
• niveau 4 : 300 €,
• niveau 5 : 400 €,
• niveau 6 : 500 €.

Partenariat optique : des avantages tarifaires chez nos 2 500 opticiens référencés. Voir conditions chez nos opticiens référencés.

Tels que définis règlementairement. En optique, la garantie s'applique aux frais exposés pour l'acquisition d'un équipement composé de 2 verres et d'une monture par période de 2 ans à compter du dernier renouvellement d'un équipement complet, et par période d'un an pour les enfants de moins de 16 ans ou en cas d'évolution de la vue. Un renouvellement anticipé est également possible en application de l'article L165-1 du Code de la Sécurité sociale.

Maternité, prévention et autres soins.

• Médecine douce.

Acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie, diététique, nutritionniste, psychologue-psychotérapeute, pédicure-podologue, psychomotricien, phytothérapeute, sexologue, sophrologue, hypnothérapeute, shiatsu, réflexologue, homéopathe, micro kinésithérapeute, ergothérapeute et toutes autres médecines pratiquées par un professionnel de santé recensé au répertoire ADELI ou exerçant dans un établissement recensé au répertoire FINESS (par année d'adhésion et par assuré) :
• niveau 2 : 30 €,
• niveau 3 : 40 €,
• niveau 4 : 50 €,
• niveau 5 : 60 €,
• niveau 6 : 70 €.

• Maternité.

Forfait naissance, adoption :
• niveau 2 : 50 €,
• niveau 3 : 100 €,
• niveau 4 : 150 €,
• niveau 5 : 200 €,
• niveau 6 : 250 €.
Forfait doublé en cas de naissances multiples.

Aide à la procréation non remboursée par le Régime obligatoire (par année d'adhésion et par assuré) :
• niveau 2 : 25 €,
• niveau 3 : 50 €,
• niveau 4 : 75 €,
• niveau 5 : 100 €,
• niveau 6 : 125 €.

• Prévention et autres soins remboursés par le Régime Obligatoire.

Dépenses médicales effectuées à l'étranger et remboursées par le Régime obligatoire français :
• niveau 2 : 25 % BR,
• niveau 3 : 50 % BR,
• niveau 4 : 75 % BR,
• niveau 5 : 100 % BR,
• niveau 6 : 100 % BR.

• Prévention et autres soins non remboursés par le Régime Obligatoire, par année d'adhésion et par assuré.

Vaccins prescrits (dont vaccin anti grippe) et traitements antipaludéens prescrits :
• niveau 2 : 10 €,
• niveau 3 : 20 €,
• niveau 4 : 30 €,
• niveau 5 : 40 €,
• niveau 6 : 50 €.

Contraceptifs prescrits :
• niveau 2 : 15 €,
• niveau 3 : 25 €,
• niveau 4 : 35 €,
• niveau 5 : 45 €,
• niveau 6 : 55 €.

Sevrage tabagique (gomme, patch, traitements prescrits) :
• niveau 2 : 30 €,
• niveau 3 : 60 €,
• niveau 4 : 90 €,
• niveau 5 : 120 €,
• niveau 6 : 150 €.