dans quelles circonstances ?
Le contrat Tranquillité Famille vous propose 2 formules : Essentielle et Intégrale.
Les circonstances garanties avec la formule Essentielle :
• accidents corporels de la vie courante (domestique, bricolage, jardinage, chute, brûlure, etc.),
• accidents corporels liés à la pratique d'activités sportives ou de loisirs (sauf celles exclues au chapitre 5. Le fonctionnement des garanties, section 5.4. Exclusions générales), ainsi qu'à l'utilisation d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé vous appartenant (trottinette électrique, gyropode, etc.),
• agressions, attentats.
Les circonstances garanties avec la formule Intégrale :
• l'ensemble des circonstances de la formule Essentielle,
• accidents corporels lors de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur que vous louez ou empruntez (automobile, scooter, moto, camping-car, etc.),
• accidents corporels lors de la conduite d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé que vous louez ou empruntez (trottinette électrique, gyropode, etc.),
• accidents médicaux, affections iatrogènes ou infections nosocomiales.
Les capitaux sont augmentés de 50 % par rapport à la formule Essentielle.
Au titre des formules Essentielle et Intégrale.
Nous garantissons : les accidents corporels survenant dans le cadre de la vie privée (y compris lors des déplacements trajet-travail) : chute, brûlure, accident de piéton ou cycliste, agression, attentat, ou en tant que conducteur d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé vous appartenant, etc.
Au titre de la formule Intégrale.
Nous garantissons également :
• les accidents corporels de la circulation survenant lorsque l'assuré conduit occasionnellement un véhicule terrestre à moteur qui n'appartient pas à une personne ayant la qualité d'assurée, y compris lors de la conduite d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé de type trottinette électrique, vélo électrique, gyropode, gyroroue, hoverboard (véhicule loué, prêté ou confié).
Exclusions : les accidents survenant lorsque l'assuré conduit un véhicule en location de longue durée, location avec option d'achat, un véhicule de fonction ou de service,
• les accidents médicaux, les affections iatrogènes ou infections nosocomiales. Seuls sont garantis les accidents médicaux imputables à des actes référencés dans la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) visée à l'article L162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale et consultable sur le site internet de l'Assurance Maladie www.ameli.fr.
Exclusions.
Sont exclues au titre des formules Essentielle et Intégrale :
• les maladies y compris celles ayant pour origine un accident corporel ou un accident médical garanti,
• les pathologies vertébrales, cervicales, dorsales et lombaires sans rapport avec une fracture authentifiée à la radiologie,
• les accidents vasculaires cérébraux (AVC), les accidents ischémiques transitoires (AIT), l'arrêt cardiorespiratoire, l'angor et l'infarctus du myocarde,
• les lésions musculaires, tendineuses ou ligamentaires.
Consultez les autres exclusions générales au chapitre 5. Le fonctionnement des garanties, section 5.4. Exclusions générales.