dans quelles circonstances ?
Le contrat Tranquillité Famille vous propose 2 formules : Essentielle et Intégrale.
Formule Intégrale : capitaux augmentés de 50 % par rapport à la formule Essentielle.
Les circonstances garanties :
• accidents corporels de la vie privée (exemples : domestique, bricolage, jardinage, chute, brûlure) : avec les formules Essentielle et Intégrale,
• accidents corporels liés à la pratique d'activités sportives ou de loisirs (sauf celles exclues dans le chapitre Exclusions communes des présentes conditions générales), ainsi qu'à l'utilisation d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé vous appartenant (exemples : trottinette électrique, gyropode, etc.) : avec les formules Essentielle et Intégrale,
• agressions, attentats : avec les formules Essentielle et Intégrale,
• accidents corporels lors de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur que vous louez ou empruntez (exemples : automobile, scooter, moto, camping-car) : avec la formule Intégrale,
• accidents corporels lors de la conduite d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé que vous louez ou empruntez (exemples : trottinette électrique, gyropode) : avec la formule Intégrale,
• accidents médicaux, affections iatrogènes ou infections nosocomiales : avec la formule Intégrale.
Au titre des formules Essentielle et Intégrale.
Nous garantissons, les accidents corporels survenant dans le cadre de la vie privée (y compris lors des déplacements domicile-travail) : chute, brûlure, accident de piéton ou cycliste, agression, attentat, ou en tant que conducteur d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé vous appartenant.
Au titre de la formule Intégrale.
Nous garantissons également :
• les accidents corporels de la circulation survenant lorsque l'assuré conduit occasionnellement un véhicule terrestre à moteur qui n'appartient pas à une personne ayant la qualité d'assuré (véhicule loué, prêté ou confié), y compris lors de la conduite d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé (exemples : trottinette électrique, gyropode, gyroroue, hoverboard) ou d'un vélo à assistance électrique.
Exclusions, outre les exclusions communes aux formules Essentielle et Intégrale (reportez-vous au chapitre Exclusions communes), sont exclus : les accidents survenant lorsque l'assuré conduit un véhicule en location de longue durée, location avec option d'achat, un véhicule de fonction ou de service.
• les accidents médicaux, les affections iatrogènes ou infections nosocomiales.
Seuls sont garantis les accidents médicaux imputables à des actes référencés dans la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) visée à l'article L162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale et consultable sur le site internet de l'Assurance Maladie ameli.fr
Exclusions, sont exclues au titre des formules Essentielle et Intégrale :
• les maladies y compris celles ayant pour origine un accident corporel ou un accident médical garanti,
• les pathologies vertébrales, cervicales, dorsales et lombaires sans rapport avec une fracture authentifiée à la radiologie,
• les Accidents Vasculaires Cérébraux (AVC), les accidents ischémiques transitoires (AIT), l'arrêt cardiorespiratoire, l'angor et l'infarctus du myocarde,
• les lésions musculaires, tendineuses ou ligamentaires.
Consultez les autres exclusions communes au chapitre du même nom.