dans quelles circonstances ?
Le contrat Tranquillité Famille vous propose 2 formules : Essentielle et Intégrale.
Formule Intégrale : capitaux augmentés de 50 % par rapport à la formule Essentielle.
Les circonstances garanties :
• accidents corporels de la vie privée (exemples : domestique, bricolage, jardinage, chute, brûlure) : avec les formules Essentielle et Intégrale,
• accidents corporels liés à la pratique d'activités sportives ou de loisirs (sauf celles exclues dans le chapitre Exclusions communes des présentes conditions générales), ainsi qu'à l'utilisation d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé vous appartenant (exemples : trottinette électrique, gyropode, etc.) : avec les formules Essentielle et Intégrale,
• agressions, attentats ou acte de terrorisme : avec les formules Essentielle et Intégrale,
• accidents corporels lors de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur que vous louez ou empruntez (exemples : automobile, scooter, moto, camping-car) : avec la formule Intégrale,
• accidents corporels lors de la conduite d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé que vous louez ou empruntez (exemples : trottinette électrique, gyropode) : avec la formule Intégrale,
• accidents médicaux, affections iatrogènes ou infections nosocomiales : avec la formule Intégrale.
Au titre des formules Essentielle et Intégrale.
Nous garantissons, les accidents corporels survenant dans le cadre de la vie privée (y compris lors des déplacements domicile-travail) : chute, brûlure, accident de piéton ou cycliste, agression, attentat ou acte de terrorisme, ou en tant que conducteur d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé vous appartenant.
Au titre de la formule Intégrale.
Nous garantissons également :
• les accidents corporels de la circulation survenant lorsque l'assuré conduit occasionnellement un véhicule terrestre à moteur qui n'appartient pas à une personne ayant la qualité d'assuré (véhicule loué, prêté ou confié), y compris lors de la conduite d'un Engin de Déplacement Personnel Motorisé (exemples : trottinette électrique, gyropode, gyroroue, hoverboard) ou d'un vélo à assistance électrique.
Exclusions, outre les exclusions communes aux formules Essentielle et Intégrale (reportez-vous au chapitre Exclusions communes), sont exclus : les accidents survenant lorsque l'assuré conduit un véhicule en location de longue durée, location avec option d'achat, un véhicule de fonction ou de service.
• les accidents médicaux, les affections iatrogènes ou infections nosocomiales.
Seuls sont garantis les accidents médicaux imputables à des actes référencés dans la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) visée à l'article L162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale et consultable sur le site internet de l'Assurance Maladie ameli.fr
Exclusions, sont exclues au titre des formules Essentielle et Intégrale :
• les maladies y compris celles ayant pour origine un accident corporel ou un accident médical garanti,
• les pathologies vertébrales, cervicales, dorsales et lombaires sans rapport avec une fracture authentifiée à la radiologie,
• les Accidents Vasculaires Cérébraux (AVC), les accidents ischémiques transitoires (AIT), l'arrêt cardiorespiratoire, l'angor et l'infarctus du myocarde,
• les lésions musculaires, tendineuses ou ligamentaires.
Consultez les autres exclusions communes au chapitre du même nom.