19. Votre coefficient bonus/malus

19.1. Signification du coefficient bonus/malus.

C'est l'instrument de mesure de votre Bonus ou de votre Malus.

Lorsqu'il est inférieur à 1, il vous donne par différence votre taux de Bonus.

Exemple : coefficient 0,80 égal 20 % de Bonus.

Lorsqu'il est supérieur à 1, il vous donne par différence votre taux de Malus.

Exemple : coefficient 1,25 égal 25 % de Malus.

Lors de la souscription de votre contrat il est mentionné sur vos Conditions particulières. Affecté à la cotisation de référence, il est un des éléments de calcul de la cotisation que vous devez régler.

Les conditions d'application et d'évolution de ce coefficient Bonus/Malus sont fixées par un arrêté ministériel qui s'impose à toutes les Sociétés d'Assurance. Cet arrêté a été modifié le 22/11/1991.

Par dérogation aux dispositions légales (Article A121-1 alinéa 2 du Code des assurances), nous appliquons également le coefficient Bonus/Malus au mini-véhicule (quadricycle à moteur).

19.2. Comment évolue le coefficient bonus/malus ?

Dans ce présent paragraphe, N correspond à l'année en cours.

Le coefficient d'origine, c'est-à-dire celui affecté à un conducteur lors de sa première année d'assurance, est égal à 1.

Celui qui figure sur vos Conditions particulières dépend de votre passé d'assurance. Il évolue à l'échéance, après chaque année d'assurance, en fonction du nombre de sinistres.

Le coefficient évolue à la baisse en l'absence de sinistre responsable.

Il est multiplié par 0,95.
Exemple : Au 01.01.N-1 : coefficient Bonus/Malus égal 0,80 (soit 20 % de Bonus).

Au 01.01.N : coefficient Bonus/Malus égal 0,80 multiplié par 0,95 égal 0,76 (soit 24 % de Bonus).

Le coefficient Bonus/Malus ne peut être inférieur à 0,50 (50 % de Bonus).

Le coefficient évolue à la hausse en cas de sinistre responsable.

Chaque sinistre engageant la responsabilité de l'assuré entraîne, sauf exception (voir à la fin de ce chapitre), une majoration :

• si la responsabilité de l'assuré est totalement engagée, le coefficient est multiplié pour chaque sinistre par 1,25.

Exemple : Au 01/01/N-1 : coefficient Bonus/Malus = 0,80 (soit 20 % de Bonus).

Si vous êtes entièrement responsable d'un sinistre au cours de l'année N-1 : au 01.01.N : coefficient Bonus/Malus égal 0,80 multiplié par 1,25 égal 1 (ni Bonus ni Malus).

Si vous êtes entièrement responsable de 2 sinistres au cours de l'année N-1 : au 01.01.N : coefficient Bonus/Malus égal 0,80 multiplié par 1,25 multiplié par 1,25 égal 1,25 (soit 25 % de Malus).

Les sinistres pris en compte pour le calcul de votre coefficient au 01.01.N sont ceux survenus du 01.11.N-2 au 31.10.N-1.

• si la responsabilité de l'assuré n'est que partiellement engagée, la majoration est réduite de moitié : le coefficient est multiplié par 1,125.

Le coefficient Bonus/Malus ne peut être supérieur à 3,50.

Après deux années consécutives sans sinistre, le coefficient appliqué ne peut être supérieur à 1.

Exception : aucune majoration n'est appliquée pour le premier sinistre survenu après une première période d'assurance d'au moins 3 ans au cours de laquelle le coefficient Bonus/Malus a été égal à 0,50. (Pour plus de renseignements reportez-vous à la clause Bonus/Malus, section 20.1).