6. Les garanties aménagements extérieurs
6.1. Aménagement et mobilier extérieurs.
1. Ce que nous garantissons.
Les biens assurés.
Les aménagements ou équipements extérieurs à caractère immobilier situés à l'adresse de l'habitation assurée :
• les haies, arbres, arbustes,
• les terrasses dallées, allées,
• les installations électriques,
• les puits, pompes d'arrosage,
• les barbecues maçonnés,
• les serres avec armatures ancrées au sol par des fondations, soubassements ou dés de maçonnerie et couverture rigide,
• les équipements fixés au sol.
Les courts de tennis.
Le mobilier de jardin, dont l'abri de jardin non scellé au sol.
Les événements garantis.
Les dommages matériels causés directement aux biens assurés par :
• la chute de la foudre, un incendie ou une explosion,
• le choc d'un véhicule terrestre, identifié ou non,
• le choc d'un appareil de navigation aérienne, d'engins spatiaux, ou d'objets tombant de ceux-ci ou de l'espace,
• la tempête dans les mêmes circonstances que les bâtiments assurés,
• la chute des arbres abattus par la tempête, telle que décrite au paragraphe 4.3 Événements climatiques, ou par la foudre,
• la grêle,
• le poids de la neige ou une avalanche,
• un court-circuit ou une surtension,
• une inondation,
• une catastrophe naturelle, dans la limite des dispositions légales.
Le vol ou la tentative de vol :
• du mobilier de jardin, dont l'abri de jardin non scellé au sol,
• des haies, arbres et arbustes,
• des accessoires et équipements des serres et courts de tennis, s'ils sont fixés,
• d'équipements à caractère immobilier.
Le bris accidentel des vitres des serres (y compris polycarbonate).
Les frais de tronçonnage, de dessouchage et d'évacuation des haies, arbres et arbustes endommagés par un événement garanti.
Les frais de déblais et de remise en état du terrain dévasté par une inondation.
Nous garantissons également, sur les canalisations extérieures enterrées, situées sous le terrain privé de l'assuré :
• les frais de recherche des fuites d'eau : les frais de casse et de remise en état nécessités par la recherche de la fuite ou sa réparation,
• les frais de réparation de la canalisation fuyarde ou gelée,
• la surconsommation d'eau due à une fuite, ou consécutive au gel.
Exclusions.
• Les dommages causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols,
• les dommages causés par la déflagration d'explosifs dont la détention par l'assuré n'est pas autorisée,
• les dommages causés par les mers et océans,
• les dommages répétitifs, c'est-à-dire ceux résultant de la même cause qu'un précédent sinistre et dont la réparation incombant à l'assuré n'a pas été effectuée,
• les dommages de nature à engager la responsabilité d'un constructeur au titre des articles 1792 à 1792-6 du code civil, y compris ceux résultant de travaux immobiliers réalisés directement par l'assuré ou l'un de ses préposés,
• les dommages causés par le choc d'un véhicule appartenant à l'assuré ou conduit par lui ou par une personne dont il est civilement responsable,
• les dommages causés aux bâches et plastiques souples des serres,
• les frais de recherche de fuites et de réparation sur les canalisations et circuits de piscine, de spa ou de bain nordique, ainsi que la surconsommation consécutive à celles-ci,
• les haies, arbres et arbustes situés en Guadeloupe, Martinique, Guyane et à La Réunion,
• les frais de tronçonnage, de dessouchage et d'évacuation des haies, arbres et arbustes endommagés par un événement garanti pour un risque situé en Guadeloupe, Martinique, Guyane et à La Réunion.
6.2. Piscine, spa.
1. Ce que nous garantissons.
Les biens assurés.
Il s'agit des biens suivants, situés à l'extérieur et à l'adresse de l'habitation assurée :
• les piscines enterrées, semi-enterrées ou hors sol,
• les spas, bains nordiques,
• les accessoires et équipements ou aménagements nécessaires à l'utilisation de la piscine, du spa, du bain nordique, à sa protection et à son entretien,
• les douches scellées,
• les margelles et la plage de piscine, de spa ou de bain nordique.
Les biens assurés sont garantis dans la limite des montants indiqués sur les conditions particulières. Ces montants sont actualisés à chaque échéance annuelle en fonction de l'évolution de l'indice.
Les événements garantis.
Les dommages matériels causés directement aux biens assurés par :
• la chute de la foudre, un incendie ou une explosion,
• le choc d'un véhicule terrestre, identifié ou non,
• le choc d'un appareil de navigation aérienne ou d'engins spatiaux, ou d'objets tombant de ceux-ci ou de l'espace,
• la tempête dans les mêmes circonstances que les bâtiments assurés,
• la chute des arbres, abattus par la tempête, telle que décrite au paragraphe 4.3 Événements climatiques, ou par la foudre,
• la grêle,
• le poids de la neige ou une avalanche,
• un court-circuit ou une surtension,
• une inondation,
• une catastrophe naturelle, dans la limite des dispositions légales,
• le gel.
Le vol ou la tentative de vol des accessoires et équipements des piscines, spas ou bains nordiques, s'ils sont fixés.
Le bris accidentel des vitres des abris de piscine, spa ou bain nordique (y compris polycarbonate).
Nous garantissons également, sur les canalisations et circuits de piscine, de spa ou de bain nordique :
• les frais de recherche des fuites d'eau : les frais de casse et de remise en état nécessités par la recherche de la fuite ou sa réparation,
• les frais de réparation de la canalisation fuyarde ou gelée,
• la surconsommation d'eau due à une fuite, ou consécutive au gel.
2. Les mesures de sécurité à respecter.
Important : s'il est constaté, en cas de gel, l'absence de mise en œuvre d'un dispositif d'hivernage de la piscine, du spa ou du bain nordique, conforme aux préconisations du fabricant et/ou de l'installateur, l'indemnité sera réduite de 50 % si les dommages ont été causés ou aggravés par le non-respect de ce dispositif.
Exclusions.
• Les dommages causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols,
• les dommages causés par la déflagration d'explosifs dont la détention par l'assuré n'est pas autorisée,
• les dommages causés par les mers et océans,
• les dommages répétitifs, c'est-à-dire ceux résultant de la même cause qu'un précédent sinistre et dont la réparation incombant à l'assuré n'a pas été effectuée,
• les dommages de nature à engager la responsabilité d'un constructeur en vertu des articles 1792 à 1792-6 du code civil, y compris ceux résultant de travaux immobiliers réalisés directement par l'assuré ou l'un de ses préposés,
• les dommages causés par le choc d'un véhicule appartenant à l'assuré ou conduit par lui ou par une personne dont il est civilement responsable,
• les dommages causés par le gel à la plage de piscine ou de spa ou de bain nordique.