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votre tranquillité financière
La Tranquillité financière intervient uniquement dans le cadre de vos activités associatives et comprend les garanties "Individuelle accidents" et "Pertes de revenus".
Dans la limite des plafonds mentionnés, ces garanties ne sont souscrites que si vos Conditions particulières le précisent.
- 12. La garantie "Individuelle accidents"
- 13. La garantie optionnelle "Pertes de revenus"
- 14. Tableau des garanties Tranquillité financière
- 15. Exclusions communes à "Votre tranquillité financière"
- 16. Dispositions spécifiques
- 17. Formalités en cas d'accident
- 18. Indemnisation
- 19. Délais d'indemnisation
- 20. Étendue territoriale